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Enclos : effacement des clôtures

Le III de l’article L. 424-3-1 du code de l’environnement, visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée, précise que : « les modalités de déclaration préalable prévoient notamment d'informer l'administration des mesures qui sont prises préalablement à l'effacement de la clôture en vue de la régulation des populations de grand gibier contenues dans l'enclos », et qu’un « arrêté conjoint des ministres chargés de l'environnement et de l'agriculture détermine ces modalités de déclaration préalable ». Le dispositif envisagé comporte cinq articles...

- L’article 1 : précise les modalités de la déclaration préalable qui doivent être mises en œuvre par tout propriétaire d’un espace clos empêchant complètement le passage des animaux non domestiques avant de procéder à l’effacement ou à la mise en conformité de sa clôture, lorsqu’elle est susceptible de porter atteinte à l’état sanitaire, aux équilibres écologiques ou aux activités agricoles du territoire. Cette déclaration est rendue obligatoire en présence d’ongulés ou de certaines espèces (non indigènes).

- L’article 2 : précise les modalités pratiques de cette déclaration en termes, notamment de destinataires et de délais. Le délai de déclaration préalable auprès de la DDT est ainsi à minima de 8 mois avant la réalisation des opérations d’effacement ou de mise en conformité des clôtures, afin de permettre l’éventuelle réalisation d’actions correctives dans l’enclos.

- L’article 3 : fixe les éléments, les informations et les documents que doit contenir la déclaration préalable.

- L’article 4 : fixe des seuils de densité maximal pour certaines espèces et précise les actions que doit engager le propriétaire de l’enclos en amont de l’effacement de la clôture ou de sa mise en conformité.

- L’article 5 : précise que la DDT compétente doit informer l’OFB et la FDC du département dès réception de cette déclaration.

Le Conseil national de la chasse et de la faune sauvage ayant été consulté le 28 novembre 2023, et s’étant prononcé en faveur du texte, à l’unanimité, ce projet d’arrêté présente un impact sur l’environnement, et nécessite à ce titre, une consultation du public conformément aux dispositions de l’article L. 123-19-1 du code de l’environnement. Cette consultation est ouverte jusqu’au 25 février 2024 (inclus).

Pesticides : la Commission européenne va retirer le règlement d’utilisation

Peut-être a-t-elle eu peur des mille tracteurs stationnés devant le siège de l’UE à Bruxelles. Toujours est-il que la présidente de la Commission, Ursula von der Leyen, a annoncé aux députés européens, mardi dernier, son intention de retirer sa proposition de règlement visant à réduire de moitié l’usage des pesticides dans l’UE d’ici 2030. Après le mouvement de colère qui s’est étendu à toute l’Europe, la présidente de la Commission européenne a donc porté, mardi 6 février, le coup de grâce à ce projet législatif, déjà bloqué par les eurodéputés, fin novembre 2023. Les discussions, lancées le 25 janvier dernier avec l'ensemble des parties prenantes, devaient s'achever dans le courant de l'été et aboutir à des recommandations en septembre pour établir : « les fondements de la politique agricole commune, mais si les sujets demeurent, ils nécessitent une autre approche…» a déclaré la chef de l'exécutif. C’était un peu mettre de côté les États membres qui avaient demandé une étude des mesures envisagées, et malgré ces données supplémentaires, plusieurs d'entre eux pointaient du doigt l'impact à long terme sur la compétitivité de l'agriculture européenne, et donc sur la sécurité alimentaire de l'Europe. « La Commission pourrait faire une nouvelle proposition beaucoup plus mûre, avec la participation des parties prenantes » a confirmé Ursula von der Leyen, sans toutefois en préciser le calendrier. Quant au ministre de l’Agriculture, Marc Fesneau, il déclarait pour calmer les écolos : « Dans la mise en œuvre du plan Ecophyto qui vise à réduire de 50% l’usage de pesticides d’ici 2030, par rapport à la période 2015-2017 en France, c’est une pause, pas un recul ! ».

Protection de l’environnement : la FNC de nouveau agréée pour 5 ans

Le ministère de la Transition écologique vient de reconduire, pour une durée de 5 années, l’agrément de la Fédération nationale des Chasseurs, au titre de la protection de l’environnement. Dans son communiqué la FNC déclare : « Notre rôle d’expert en matière de protection d’une partie de la faune sauvage, ainsi que les études et programmes scientifiques que nous menons sont reconnus ». Pour le ministère, il est clair que : « l’activité effective et publique de la FNC dans les domaines de protection de la faune sauvage et des milieux naturels, ainsi que la gestion de la faune sauvage est attestée… Il est aussi reconnu le rôle d’expert de la FNC en matière de protection d’une partie de la faune sauvage, ainsi que par ses études et programmes scientifiques. C’est à titre principal que la FNC œuvre pour la protection de l’environnement, en ce que cela constitue l’essentiel de son activité » précise l’arrêté qui a été publié au Journal Officiel, le 2 février. Avec cet agrément, la FNC dispose alors de compétences particulières : participation aux instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d’environnement et de développement durable, possibilité de mener des actions en justice…

L’OFB face au monde agricole : la tension est encore vive...

« Nous demandons le désarmement des agents de l’OFB quand ils viennent sur nos fermes. Le côté shérif, on ne veut plus le voir… ». A Mende, en Lozère, des agriculteurs en colère ont bloqué, vendredi dernier, l'entrée des locaux de l’OFB. L’action était menée par la Coordination rurale, qui a fait défiler un long cortège de tracteurs étroitement encadré par la police nationale. En tête des revendications, sans doute pour son côté répressif, le port d’arme des inspecteurs de l’OFB, quand ils se rendent sur les exploitations agricoles pour effectuer leurs contrôles. Des slogans « Nous ne sommes pas des bandits, ni des assassins » fusaient en réponse aux agents de l’OFB qui avaient déclaré : « On ne sait jamais sur qui on peut tomber… ». Critiqués par les exploitants pour les contrôles qu'ils mènent, certaines des activités de l’Office ont été placées, par le Premier ministre, sous la tutelle des préfets, accédant ainsi à une demande des syndicats majoritaires, FNSEA et Jeunes agriculteurs. Une politique du « bouc-émissaire » dénoncée par les représentants de cette police de l'environnement. La grande distribution a également fait les frais de la manifestation, puisque c’est le parking du supermarché Aldi qui a servi de lieu de rassemblement aux tracteurs et aux remorques. Des bottes de paille ont été placées contre les grilles de l'établissement, avant que du fumier ne soit déversé, puis des pneus, des bâches et enfin du petit-lait tout droit sorti d'une citerne. Le convoi est ensuite revenu en ville avant de s'immobiliser le long du boulevard Henri-Bourrillon, en face de la préfecture où une délégation a été reçue par le directeur de cabinet du préfet, la directrice de la Direction départementale des territoires (DDT) et le chef de la brigade de l'OFB. A la sortie, Alain Pouget, ancien coordinateur de la CR 48, déclarait : « Nous avons été écoutés et l’avenir dira si nous avons été entendus… Les agents de l'OFB manquent de formation… et il est intolérable qu'un hectare supplémentaire entre désormais dans les inscriptions environnementales… ». Puis, s’en prenant à la loi Egalim « qui ne marche pas », il ajoutait : « Nous aurons l'occasion de nous retrouver. Nous restons vigilants… ».

Société Canine : « Trophée Christian Eymar-Dauphin »

La crème de l’élevage canin s’est retrouvée au Palais du Lac, à Vichy, le dimanche 28 janvier, où la Société Canine organisait le « Trophée Christian Eymar-Dauphin », un gala organisé pour élire le « chien de l’année ». Pour cette compétition canine, qui se démarque par son ambiance festive et sa convivialité, 128 chiens étaient sélectionnés. Le jury cette année était composé de Cassandre Mattera, Maria Makomaski et Jean-Claude Citerne, tous trois armés de leurs panneaux rouge et bleu pour départager les duos de chiens que présentait Alexandre Balzer, le président de la SCC. À mesure que la compétition progressait, il devenait de plus en plus difficile pour eux de faire un choix face à la qualité des chiens présents, tous champions de France. Pourtant, il fallut bien en choisir quatre, et parmi eux élire un grand gagnant. C’est donc la femelle Teckel standard, poil dur, « Paye Pas De-Mine » de l’Écho d’Élodie, à Michel et Nathalie Bonnet, qui l’emporta finalement, devenant le chien de l’année 2023 pour cette quatrième édition de ce trophée. La deuxième place revenait à « Purdey of Potomac River », retriever de la baie de Chesapeake à Marie-France Mathiot, la troisième à « Montes Auri Archi », carlin, à Lucille Rivière, et la quatrième place à « Pandora du Royaume de Pandora », berger hollandais poil court, à Christine Gaillot. Bravo à tous les participants, pour leur venue à ce bel évènement mais aussi pour leurs réussites durant toute l’année 2023. La prochaine édition est d’ores et déjà à noter dans vos agendas : elle se tiendra au tout début du mois de février 2025.

Pas de manipulation génétique

Un sondage relatif à la génétique a été organisé dans huit pays européens sur cette question : « L'humanité peut-elle relâcher des organismes modifiés par forçage génétique dans la nature ? ». Si la question était claire, les réponses le sont tout autant, puisque, selon les pays, de 65 à 82% des citoyens questionnés ont répondu : « non, les risques sont trop élevés ». L'enquête a été menée auprès de 8 826 personnes, estimées représentatives de l’opinion des citoyens européens. Les organismes, génétiquement forcés, sont conçus pour propager de manière massive des traits génétiques dans les populations d'espèces sauvages, en transmettant automatiquement leur gène « forcé » à toute leur descendance. Ils pourraient de fait permettre de modifier génétiquement, ou d’éradiquer, des espèces entières en très peu de temps. Les applications proposées du forçage génétique comprennent l'extermination d'insectes (tels que les moustiques transmettant des maladies infectieuses ou les parasites agricoles), la lutte contre les espèces envahissantes (telles que les rongeurs) ou l'élimination de la résistance aux herbicides ou aux pesticides. La forte implication des agences militaires dans ce domaine de recherche indique également l’utilisation potentielle de cette technique comme arme.

« Il faut pouvoir stocker l’eau… »

Ça coule de source aurait dit Lapalisse. Malheureusement, devant les erreurs monumentales des écolos-zozos contre les bassines, mais pour l’arasement de tous les ouvrages sur les cours d’eau, le précieux liquide vient à manquer. Pourtant, il s’en écoule des millions de mètres cubes pendant les périodes de pluie… Conscient de ce gaspillage, le ministre de l’Agriculture Marc Fesneau a donc fait cette déclaration « il faut pouvoir la stocker », en préambule à la révision de la loi sur l’eau qui date… « d’une époque où le dérèglement climatique n’était pas aussi important qu’aujourd’hui », c’est-à-dire 1992, ajoutant, en réponse à un agriculteur qui l’interrogeait sur les difficultés à créer des retenues « stocker l’eau qui tombe l’hiver pour pouvoir s’en servir en été quand il y en a moins est une évidence ».

Cela nous amène indirectement à « DUPLOS », en service depuis le 1er février, qui permet de réaliser, en ligne, la déclaration des forages domestiques de manière dématérialisée, par une télédéclaration. Le Cerfa n°13837*03 est automatiquement renseigné à l'issue du processus et directement envoyé en mairie et aux services de l'Etat compétents. Un forage domestique est assimilé à un usage de l’eau, comprenant tout prélèvement inférieur ou égal à 1 000 m3 d’eau par an, qu’il soit effectué par une personne physique ou une personne morale. Depuis le 1er janvier 2009, afin d’utiliser ou de réaliser un ouvrage de prélèvement d’eau souterraine (puits ou forage) à des fins d’usage domestique, il est obligatoire de déclarer cet ouvrage ou son projet en mairie. Cette déclaration vise à faire prendre conscience aux usagers domestiques de l’impact de ces ouvrages sur la qualité et la quantité des eaux des nappes phréatiques. Elle permet aux autorités de gestion de surveiller et prévenir d’éventuels problèmes liés à l’exploitation de ces ressources. La déclaration des forages domestiques au titre de l'article L. 2224-9 du code général des collectivités territoriales peut s’effectuer en mairie et, maintenant, en ligne.

Les photographes amateurs fustigent les plans de chasse

Rien de cohérent ni de scientifique dans cela, rien que de l’émotion et des larmes de crocodiles. Des photographes animaliers se sont plaints de la disparition de quatre cerfs en forêt de Fontainebleau, prélevés dans le cadre du plan de chasse qui encadre la gestion de cette population de grands cervidés, et envisagent de constituer une association. Les arguments sont toujours les mêmes, faire pleurer dans les chaumières : « Ils étaient les seigneurs et l’âme de la forêt de Fontainebleau. Ils étaient puissants et majestueux. Nous n’entendrons plus leurs longs raires résonner au brame…», et il y en a même un qui a ajouté : « Ça me fait de la peine de voir ces grands cerfs exterminés de la sorte. On s’attache à ces animaux. Je ne suis pas extrémiste et dire qu’il faut interdire la chasse, mais il faut plus de règles et surtout revoir les quotas…». Mais cher Monsieur, ce sont justement ces quotas et cette gestion qui ont permis de faire passer la population française de grands cervidés de 15 000 dans les années 1970, à plus de 200 000 aujourd’hui. Et comme le rappelle la préfecture de Seine et Marne : « Ces plans de chasse ont pour objectif d’assurer le développement durable des populations, de préserver leur habitat, tout en prenant en compte la gestion sylvicole, les intérêts agricoles et cynégétiques ». De son côté, à l’Office national des forêts, Matthieu Augéry, chef du service forêt de l’agence Ile-de-France Est confirme : « On comprend l’émotion soulevée par ces quatre cerfs abattus en une journée, mais il faut le mettre en perspective. En forêt domaniale, l’objectif de prélèvement est de 11 animaux pour les grands cervidés, or un seul avait été prélevé à fin décembre alors que la saison se termine dans un mois…»

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Un nouvel algorithme étudie le comportement de la végétation amazonienne

Les scientifiques brésiliens ont mis au point un nouveau modèle de végétation qui devrait fournir une représentation plus précise du fonctionnement de l’écosystème amazonien, et des réponses de la forêt au changement climatique. Ce nouveau modèle suggère que les plantes amazoniennes se réorganiseraient, allouant plus d'énergie à leurs racines au détriment des tiges et des feuilles. Par conséquent, leur capacité à retenir et à absorber le carbone serait moindre, dans un scénario de précipitations réduites. Pour explorer les changements potentiels dans le bilan carbone de la forêt, les scientifiques ont développé, au fil des années, des modèles de végétation qui simulent des scénarios projetés de changements environnementaux dus au changement climatique. Pourtant, nombre de ces modèles simplifient à l'extrême la diversité végétale, ce qui aboutit à des résultats moins fiables en raison d'une surestimation des impacts des changements environnementaux sur la communauté végétale, selon des chercheurs de l'Université d'État de Campinas (Unicamp), dans l'État brésilien de São Paulo. En réponse à ce défi, ces chercheurs affirment que cette méthode innovante fournit une représentation plus précise du fonctionnement de l’écosystème et des réponses de la forêt. L'algorithme, que les chercheurs ont baptisé « Évaluation des traits fonctionnels du carbone et des écosystèmes » (CAETÊ), constitue une étape importante en tant que premier modèle exclusivement brésilien de ce type. Son nom fait également référence à l'ancien mot Tupi signifiant véritable forêt vierge.

La FACE communique : « Mauvaise nouvelle pour la biodiversité sur les terres agricoles »

Dans un communiqué, la FACE revient sur les manifestations des agriculteurs qui ont touché plusieurs pays de la Communauté européenne. Si elle apporte son soutien aux principales plaintes concernant la réglementation excessive, les charges administratives et la concurrence déloyale des importations moins chères, elle se montre prudente et réservée sur la décision de la Commission européenne qui propose de déroger à la « BCAE 8 » pour 2024, qui oblige les agriculteurs à abandonner 4 % de leurs terres arables qui doivent être consacrées à des éléments non productifs ainsi qu'à des cultures dérobées ou fixatrices d'azote, et ça, c’est bon pour la biodiversité. Mais avec plus de mille tracteurs devant le siège de l'UE, des agriculteurs de Belgique, d'Allemagne, de France, des Pays-Bas et d'autres États membres ont montré qu’ils étaient bien décidés à faire entendre leurs voix. Commentant la proposition de la CE, et les problèmes qui en résultent pour la biodiversité, Torbjörn Larsson, président de la FACE, a déclaré : « Les agriculteurs sont confrontés à de réels défis et ont besoin d'être mieux soutenus. Toutefois, la suppression des BCAE 8 ne résoudra pas ces problèmes. Nous avons besoin d’une politique agricole plus résiliente, pour mieux répondre aux besoins des agriculteurs et de la biodiversité…». Rappelons qu’à l’été 2022, un règlement similaire avait été adopté, et à l’époque, tous les représentants des États membres avaient voté pour, à l’exception de l’Allemagne qui s’était abstenue… 

Lozère : signature d’une convention entre randonneurs et chasseurs

Dans le but d’améliorer la cohabitation et la sécurité des activités de plein air, un protocole d’accord a été signé dans les locaux de la Fédération départementale des chasseurs de Lozère (FDC48) à Mende, le lundi 29 janvier. Cette convention départementale de partenariat a été signée par André Thérond, président de la FDC 48 et Danielle Mouffard, présidente de la Fédération départementale de randonnée (CRDP 48). « C’est la déclinaison de la convention nationale de partenariat de nos deux fédérations et la déclinaison régionale en Occitanie de la convention entre la FDC 48 et Fédération départementale de randonnée (CRDP 48), pour améliorer la cohabitation et la sécurité sur les activités de pleine nature » a précisé André Thérond. La FDC 48 conduit et coordonne des actions en faveur de la faune sauvage et de ses habitats. Elle assure la représentation des chasseurs dans le département auprès des administrations, des collectivités territoriales et des organismes publics. Elle assure également l’animation des sites des Gorges du Tarn et de la Jonte dans le cadre de Natura 2000, après en avoir assuré la rédaction du DOCOB. Administrée par un Conseil d’Administration de 16 membres, la FDC 48 représente les 6 000 chasseurs du département. Quant à la CRDP 48,  c’est une association loi 1901, affiliée à la FFRP. Ses objectifs visent l'animation de l'espace rural lozérien, le développement de la pratique de la randonnée par la découverte du territoire lozérien et de ses milieux naturels, l'aménagement, l'entretien des itinéraires de randonnée, la formation des baliseurs bénévoles.

 

Au Sénégal : encore des cas de grippe aviaire...

Au moment où se prépare les grandes migrations de retour vers les lieux de pontes, le ministre sénégalais de l'Environnement, du Développement Durable et de la Transition Ecologique, M. Alioune Ndoye, a fait annoncer par ses services la découverte d’un nouveau foyer de la souche H5N1 du virus de la grippe aviaire de type A, dans un élevage de volailles du village de Potou, près de la ville de Louga, dans le nord-ouest du pays. Ce virus avait été responsable de la mort de plusieurs centaines de pélicans dans le Parc national du Djoudj, en 2021, et en janvier 2024, probablement véhiculé par des oiseaux migrateurs, a touché 1 229 oiseaux dans le parc national « Langue De Barbarie » et ses environs, ainsi que 323 oiseaux dans le Lac Rose et 213 autres sur l'île Yoff. Une mission technique, conduite par le ministère sénégalais de l'Elevage, s’est rendue sur les lieux pour prendre les mesures de sauvegarde et de destruction des carcasses et des déchets, le renforcement de la surveillance et la sensibilisation des agents et des populations aux dispositions à respecter. A ce jour, la situation semble sous contrôle a communiqué le ministère.